Villetaneuse
Seine-Saint-Denis (93)
AAPC
types : 172
autre
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
VILLETANSEUSE (93) - VT 03 - ALIOP 135803 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE DE LA TOUR DES JEUNES MARIES - PHASE 2
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Seqens
VT 03 - ALIOP 135803 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE DE LA TOUR DES JEUNES MARIES PHASE 2
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Plaine commune habitat
ACCORDCADRE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS ET TRAVAUX DU PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
Autre
Travaux
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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