Montfermeil
Seine-Saint-Denis (93)
AAPC
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune de Montfermeil
Travaux de signalisation horizontale
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Commune de Montfermeil
Impression et livraison de supports de communication grand format
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Commune de Montfermeil
Fourniture de repas (déjeuners, goûters et pique-niques) pour la petite enfance
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Commune de Montfermeil
Fourniture de repas (déjeuners, goûters et pique-niques) pour la petite enfance
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est
Action d'apprentissage linguistique pour l'inclusion des habitants non francophones de Clichy-sous-Bois et Montfermeil
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Seine-Saint-Denis habitat
Travaux de Remplacement VMC GAZ Résidence Anatole France (Groupe 0024) à Montfermeil
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Commune de Montfermeil
Création et entretien des espaces verts
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Commune de Montfermeil
Création et entretien des espaces verts
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
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Date parution :
|
Date clotûre :
009
Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est
Entretien des installations d'assainissement de l'EPT Grand Paris Grand Est
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est
Entretien des installations d'assainissement de l'EPT Grand Paris Grand Est
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
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Date parution :
|
Date clotûre :
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