Pesmes
Haute-Saône (70)
AAPC
avis rectificatif
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Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Groupe Hospitalier de la Haute-Saône
La présente consultation pour objet la REFECTION PARTIELLE DES COMPLEXES d'ETANCHEITE des TOITURESTERASSE sur deux (02)EHPAD « CAPUCINS » à GRAY…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Réfections des Complexes d'Etanchéité en toiture-terasse sur les EHPAD de « CAPUCINS » à GRAY (70100) et « SAINT-HILAIRE » à
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Haute-Saône (70)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté de communes Val de Gray
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES…
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
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Date parution :
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Date clotûre :
004
Communauté de communes Val de Gray
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
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Date parution :
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Date clotûre :
005
Communauté de communes Val de Gray
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
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Date parution :
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Date clotûre :
006
Communauté de communes Val de Gray
CONCESSION DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
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