Champagnole
Jura (39)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE NOZE ROY JURA
AAPC Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement à Foncine-le-Haut
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
Conseil départemental du Jura
Collège Les Louataux Champagnole - désamiantage des sols du bâtiment de l'internat R+1 et réfection des sols, peintures et éclairages
MAPA < 90k€
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
MAIRIE CHAMPAGNOLE
COMMUNE DE CHAMPAGNOLE - AVIS DE MARCHE
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura
Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Foncine-le-Haut
MAPA < 90k€
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Conseil départemental du Jura
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivrance des agréments "Assistant Familial", "Adoption"…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
CONSEIL DàPARTEMENTAL DU JURA
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivrance des agréments Assistant Familial, Adoption sur le département du…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivran
Autre
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
MAIRIE CHAMPAGNOLE
Commune de Champagnol
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Mairie de Champagnole
Aménagement du lotissement Le Petit Parc
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
SIDEC du Jura
SIDEC - Maintenance des installations d'éclairage public 2026/2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
SIDEC du Jura
SIDEC - Maintenance des installations d'éclairage public 2026/2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
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Date clotûre :
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