Dole
Jura (39)
AAPC
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SPL HELLO DOLE
Marché de prestations de sécurité Description succincte : Prestations de sécurit
Autre
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Ville de Dole
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du « camping du Pasquier » de la ville de Dole (relance)
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation des services publics d'eau potable…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation des services publics d'eau potable…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Ville de Dole
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du « camping du Pasquier » de la ville de Dole (relance)
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Travaux de réfection de voirie - Rue du Général Béthouart - ZAE Zone Portuaire à Dole
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
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Date clotûre :
009
COMMUNAUTà D'AGGLOMàRATION DU GRAND DOLE
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le choix de mode de gestion et la conclusion des contrats pour l'exploitation des services publics d'eau potable…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
SICTOM de la zone de Dole
Maintenance préventive et curative du parc de véhicules de collecte du SICTOM de la Zone de Dole
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
SICTOM de la zone de Dole
Maintenance préventive et curative du parc de véhicules de collecte du SICTOM de la Zone de Dole
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Communauté d'Agglomération Grand Dole
Travaux de réfection de voirie - Rue du Général Béthouart - Zae Zone Portuaire
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
SPL HELLO DOLE
Marché de prestations de sécuritéDescription succincte : Prestations de sécurité privée, de sécurité incendie et de coordination opérationnelle…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Jura (39)
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Date parution :
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Date clotûre :
014
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Marché d'assurances construction Polices « DOMMAGES OUVRAGE (DO) » et « TOUS RISQUES CHANTIER » (TRC) - Extension - Restructuration
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Etapes
Fourniture de véhicules d'occasion pour Etapes
National
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
APRR.
Travaux d'aménagement et entretien Aire de service de Dole Audelange (A36) et les Aires de repos de La Bouble et de Chantelle (A71).
Européen
AAPC
Travaux
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Conseil départemental du Jura
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivrance des agréments "Assistant Familial", "Adoption"…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
La Maison pour Tous
Marché d'exploitation des installations collectives de chauffage et d'ECS
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
CONSEIL DàPARTEMENTAL DU JURA
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivrance des agréments Assistant Familial, Adoption sur le département du…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Réalisation de prestations d'évaluations psychologiques préalables à la délivran
Autre
AAPC
Services
Procédure autre
Jura (39)
|
Date parution :
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Date clotûre :
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